Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'URL admin.ac-pasteur.fr (le "Site"), est édité par l'association :
Nom de l'association : GROUPE PASTEUR (AC-PASTEUR)
Statut : Association à but non lucratif régie par la loi 1901
Siège social : 8 boulevard de la Lazarine, 83400 Hyères
Numéro RNA : W832022312
Date de déclaration : 1er novembre 2024 – Préfecture du Var
2. Responsable de publication
Responsable : Lucas D.
Email direction : [email protected]
Email contact : [email protected]
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Association EtherLinx
78 avenue des Champs Élysées
75008 Paris, France
4. Objectif du site
Le Système d'Information de Pasteur (SIP) est une plateforme interne permettant l'administration, la gestion et l'organisation des activités de l'Académie Pasteur et de ses établissements dans le cadre de ses services en ligne et de son environnement communautaire.
Ce portail permet notamment la gestion des accès, des plannings, ainsi que l'administration des utilisateurs et des structures liées à l'Académie Pasteur.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, images, graphiques, logos et contenus présents sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur.
Les droits sur le contenu sont détenus par Lucas D. et l'association GROUPE PASTEUR (AC-PASTEUR). Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est strictement interdite.
6. Responsabilité
L'association GROUPE PASTEUR (AC-PASTEUR) s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une éventuelle indisponibilité des services.
7. Collecte de données
Les informations collectées sur cette plateforme sont utilisées uniquement pour le fonctionnement des services de l'Académie Pasteur et la gestion des utilisateurs.
Aucune donnée personnelle n'est vendue ou utilisée à des fins commerciales.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.